Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateur·rices du site internet https://maudedegoer.com l’identité des différentes personnes qui interviennent dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1 - Propriétaire du site et directrice de la publication

Nom : Maude De Goër

Mail : [email protected]

Téléphone : +33 6 77 14 48 91

Adresse de l’entreprise : 2 rue du Coteau 57070 VANTOUX.

2 - Identification de l'entreprise

Micro-entreprise du nom de Maude De Goër

SIREN : 830706883

Adresse postale : 2 rue du Coteau 57070 VANTOUX

3 - Informations concernant le site internet

Développeur en éco-conception : Fabien Perot

Hébergement : PlanetHoster, 4416 Louis B. Mayer, Laval (Grand Montréal), Québec H7P 0G1 Canada. Cette entreprise canadienne possède des Datacenters en France et propose un hébergement vert.

4 - Photographies

Les portraits de Maude de Goër ont été réalisés par la photographe Élisabeth Froment.

Les photos de projets ont été prises par Maude de Goër.

5 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Maude De Goër est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maude De Goër.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6 - Limitations de responsabilité

Maude De Goër ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://maudedegoer.com.

Maude De Goër décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://maudedegoer.com.

Maude De Goër s’engage à sécuriser au mieux le site https://maudedegoer.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Le site https://maudedegoer.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://maudedegoer.com.

Des espaces interactifs (formulaires de contact) sont à la disposition des utilisateur•rices. Maude De Goër se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur•rice en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7 - Accès au site

Le site https://maudedegoer.com est par principe accessible aux utilisateur·rices 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. Maude De Goër ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

8- Cookies

La navigation sur le site https://maudedegoer.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

L’utilisateur·rice la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres du navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.

Pour plus d’information concernant l’usage des cookies, rendez-vous sur la page Politique de confidentialité.

9 - Gestion des données personnelles

Ce site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où Maude De Goër est seule propriétaire des données récoltées. Pour plus d’informations sur te traitement des données, rendez-vous sur la page Politique de confidentialité.

10 - Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://maudedegoer.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Metz.